Déposée par voie électronique le 14 mars 2018 par monsieur Stéphane Manigold
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUBSTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-14 du 6 avril 2018.
Le déposant est monsieur Stéphane Manigold domicilié(e) 66 avenue de Villiers - 75017 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anaïs Sauvagnac domicilié(e) 66 avenue de Villiers - 75017 - Paris - France.
La marque SUBSTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBSTANCE arrivera à expiration en date du 14 mars 2028.
Stéphane Manigold a également déposé les autres marques suivantes : CONTRASTE
Monsieur Stéphane Manigold - 66 avenue de Villiers - 75017 - Paris - France
Madame Anaïs Sauvagnac - 66 avenue de Villiers - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27
Cartes pour menus; Classeurs de recettes; Fiches de recettes imprimées; Livres de cuisine; Livres de recettes; Menus; Menus imprimés; Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; linge de table en papier ;
Pâtés; Plats cuisinés à base de viande; Plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de volaille; Plats cuisinés entièrement ou principalement à base de viande; Plats cuisinés entièrement ou principalement à base de gibier; Plats cuisinés principalement à base de poisson; Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Plats cuisinés à base de pâtes; Plats cuisinés contenant des pâtes; Plats cuisinés et en-cas salés; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bar à cocktails; Bars à vins; Conseils concernant la cuisine; Épiceries fines [restaurants]; Fournitures d'informations concernant des restaurants; Réservation de restaurants et de repas; Salons de thé; Services de bars; Services de buffet [restauration] lors de soirée; Services de conseils concernant la préparation d'aliments; Services de conseils dans le domaine de l'art culinaire; Services de conseils en matière de restauration en aliments et en boissons; Services de préparation d'aliments; Services de restaurants vendant des repas à emporter; Services de restauration pour la fourniture d'aliments; Services de restauration hôtelière; Services de restauration [alimentation] et de bars proposés dans des clubs; Services de restauration privée pour membres; Services de restauration pour suites de réception; Services de traiteurs [aliments et boissons]; Services de traiteurs pour l'approvisionnement en nourriture et boissons; Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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